Audit patrimonial
La stratégie patrimoniale n’est pas une donnée scientifique
Chaque client possède son propre projet de vie, et par conséquent, les solutions doivent tenir compte de plusieurs facteurs qui sont souvent d’ordre psychologique et qui influencent les applications.
Cette étude se fera en quatre étapes minimum, en fonction de la complexité des décisions à prendre, et nécessitera quelques mois pour la mise en application. Le temps est nécessaire pour prendre du recul sur le long terme.
- 1re étape : collecte des documents juridiques et comptables, définition des objectifs.
- 2e étape : remise d’un audit servant de base de travail, donc évolutive.
- 3e étape : validation des solutions avec vos conseils habituels, ou, auprès de notre cercle d’experts (avocats fiscalistes, notaires, experts comptables).
- 4e étape : mise en place définitive des solutions.
Un audit patrimonial est une base de travail
Il permet d’élaborer et d’apprécier des solutions de façon précise. En effet, une mise en œuvre chiffrée permet souvent d’éviter de longs discours.
La définition des objectifs familiaux est un moment important et parfois difficile.
Notre première mission est de vous écouter et de vous aider à hiérarchiser vos priorités au travers de vos objectifs.
Les thèmes abordés lors de l'audit
- Analyse des actifs et des passifs.
- Adéquation ou modification du régime matrimonial : améliorer la protection du conjoint, simplification des rapports après la succession, testament.
- Définition du niveau des revenus présents et futurs, tableaux de flux.
- Optimisation fiscale des détentions d’actifs : structure en société civile, société holding.
- Optimisation successorale : donation partage (pleine propriété, nue-propriété), mise en place d’un usufruit successif, quasi-usufruit.
- Optimisation financière et fiscale de la cession d’une entreprise à une holding restant familiale ou des tiers.
- Optimisation de l’I.R et de l’ISF : plafonnement des revenus fiscalisés, achat de nue-propriété, GFV, GFA, etc.
Documents nécessaires à la réalisation d’un audit
- Copie du contrat de mariage et acte de donation au dernier des vivants
- Définir le train de vie de la famille, net de tous impôts, et remboursements d’emprunts.
- Dernière déclaration ISF.
- Dernière déclaration d’impôt sur le revenu.
- Copie des conditions particulières des contrats d’assurance vie.
- Copie des relevés des divers placements bancaires (comptes titres, bons de capitalisation, etc…).
- Copie des lettres d’attribution de stocks option, plus l’état des levées si opération en cours.
- Copie des actes de donation.
- Copie des statuts de sociétés (civile, personne morale) et derniers bilans.
- Copie des tableaux d’amortissement de vos prêts : document initial précisant tous les détails : date de début-fin, le montant, le taux, la durée et la garantie.